Transport routier : Passage en douane

Dans le Transport international et la logistique internationale, le passage en douane est un contrôle des mouvements des entrées et des sorties des marchandises du territoire. La douane dépend du Ministère de l’Economie et des Finances. Tous les mois, la douane donne les statistiques du commerce extérieur de la France. L’une des missions du douanier est de faire des contrôles sanitaires, vétérinaires, percevoir des taxes et des droits de douane (droits à l’importation des pays tiers à l’Union Européenne). Le controle des poids-lourds par les douaniers peuvent également s’effectuer lors d’un transport en France.

Le passage en douane, dans le cadre de l’exportation est effectué d’une part par la douane française et par la douane étrangère. Lors du passage en douane française, le dédouanement export s’effectue de l’endroit où la marchandise sera expédiée vers l’étranger (aéroport, port ou frontière française). Du côté de la douane étrangère, le dédouanement import se déroule à l’entrée du pays où la marchandise doit être livrée à son acheteur.

Dans le transport de lot, lors du passage en douane, il est interdit de transporter : des contrefaçons, des denrées animales ou d’origine animale prohibé (réglementation sanitaire nationale ou communautaire en vigueur), des végétaux ou produits végétaux interdits dans les Etats membres (annexe III de l’arrêté modifié en date du 2 septembre 1993). Le passage en douane est obligatoire pour les transporteurs qui exportent à l’étranger. Cela s’applique aux transports de marchandises pas uniquement aux poids-lourds, l’envoie par d’autres méthodes, comme par exemple en avion font l’objet de cette formalité.

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